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Un conducteur doit respecter les règles de circulation, la signalisation routière (signaux et marquages routiers, feux lumineux) ainsi que les injonctions des agents qualifiés. Mais dans quel ordre de priorité et quid si plusieurs éléments se combinent ?
Le code de la route a établi une hiérarchie précise (article 6 du CR)
Les règles de circulation se situent à la base de cette hiérarchie.
Par exemple, une des règles très connues est la priorité de droite. Elle signifie qu’à un carrefour où la priorité n’est ni réglée par des signaux de priorité, par des feux de circulation ou par un agent qualifié, vous devez céder le passage aux conducteurs qui viennent de la droite.
Les signaux routiers prévalent sur les règles de circulation.
Les six catégories de signaux routiers : signaux de danger, signaux relatifs à la priorité, signaux d'interdiction, signaux d'obligation, signaux relatifs à l'arrêt et au stationnement et signaux d'indication. Ils peuvent être complétés, précisés ou limités par un panneau additionnel rectangulaire.
Par exemple, la priorité de droite n’est pas d’application sur une route munie de signaux de priorité. Il faut alors tenir compte de ces signaux, car ils déterminent qui doit céder la priorité. Attention au signal B17, qui rappelle que la priorité de droite s’applique bel et bien.
Les signaux lumineux de circulation l’emportent sur les signaux routiers relatifs à la priorité.
Attention :
- lorsqu’il s’agit d'un feu clignotant jaune-orange (isolé ou fonctionnant seul dans un système tricolore) ou lorsque des feux sont allumés sur des portiques (flèche verte, croix rouge), les signaux routiers doivent être respectés.
- les signaux routiers B22 et B23 autorisent les cyclistes à franchir les signaux lumineux tricolores soit rouges soit jaune-orange, afin de tourner à droite (B22) ou continuer tout droit (B23), à condition de céder le passage aux autres usagers de la route circulant sur la voie publique ou la chaussée.
Les injonctions des agents qualifiés se trouvent en haut de la hiérarchie : elles prévalent sur la signalisation routière et les règles de circulation.
Par exemple, si un policier placé dans un carrefour avec feux de circulation vous coupe la route avec un ou deux bras tendus horizontalement, vous devez vous arrêter même si le feu est vert pour vous. Les injonctions ainsi données valent aussi pour les piétons et supplantent les feux pour piétons.
La force obligatoire des injonctions des agents qualifiés est décrite dans l’article 4 du code de la route. Ces agents qualifiés sont cités nommément dans l’article 3 du code de la route.
Le prochain article explicitera qui sont les agents qualifiés et en quoi consistent leurs injonctions.
La série :
Règles, signaux et injonctions d'un agent : quelle priorité ?
Les injonctions des agents qualifiés : que dois-je faire ?
Les personnes autorisées à régler le trafic
Roland POTOMS et Werner VAN CANT
Sources : Les articles 4 à 6 du code de la route sur : https://www.code-de-la-route.be/fr/reglementation/1976101105~hra8v386pu