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Environnement

Les réglementations/législations en matière d’environnement, santé et hygiène, ainsi que la prévention et la répression de la criminalité et des nuisances (bruits, déchets clandestins, etc.).

  • En région de Bruxelles-Capitale, la forêt de Soignes doit soutenir une fréquentation intensive du public ainsi que de nombreuses autres fonctions. C’est pour cette raison que le code forestier prévoit un ensemble de règles à destination des usagers dans le but de préserver l’équilibre de cet environnement exceptionnel.

  • Avec l’avènement de plates-formes de location telles que Airbnb ou Booking, l’offre d’hébergements touristiques s’est accrue et de nombreuses personnes sont tentées de louer tout ou partie de leur bien à des vacanciers. La législation à Bruxelles et en Wallonie s’est adaptée pour garantir la sécurité des occupants mais aussi la tranquillité du voisinage.

  • Bien que les guêpes nous débarrassent de nuisances (mouches, chenilles, moustiques, …), elles n’en sont pas moins considérées comme nuisibles à cause de leurs piqûres (parfois mortelles) et les agents infectieux qu’elles transportent. Des mesures de protection et de destruction des nids représentent souvent la solution efficace pour nous protéger.

  • Un appareil de désherbage thermique ne peut être utilisé que par un adulte expérimenté et conformément à la notice d’utilisation. Les risques sont en effet nombreux, nous les détaillons ici et nous vous donnons les conseils indispensables avant, pendant et après usage de ces appareils à gaz ou électriques.

  • Les animaux exotiques tels que les perruches et les reptiles sont de plus en plus répandus dans les foyers, posant la question de leur bien-être et la sécurité du voisinage. En Wallonie et Région de Bruxelles-Capitale, un cadre légal prévoit les conditions de détention et parfois un permis d’environnement pour ces nouveaux animaux de compagnie.

  • Faire de la marche, du jogging ou du vélo dans la nature ? Et pourquoi pas en forêt, l’environnement idéal pour vous détendre dans le calme, disposer d’espaces de jeu pour vos enfants ou vous entraîner. Mais dans les forêts flamandes également, certaines règles doivent être respectées par chacun. Un rappel bien utile.

  • Certaines activités ou installations présentent des risques pour l’environnement ou peuvent mener à des nuisances pour les riverains, d’où la nécessité d’obtenir une autorisation préalable à leur exercice. Il est alors possible de vérifier si les conditions de sécurité sont bien remplies. Dans quels cas un permis d’environnement est-il requis ?

  • Quelles sont les obligations liées à l’interdiction générale de fumer dans les lieux fermés accessibles au public, pour les exploitants et clients ? Un rappel pratique tant à l’attention des responsables d'établissements horeca que de leurs clients.

  • En région wallonne, les activités en forêt sont très populaires. L’usager doit néanmoins savoir qu’il se trouve dans un milieu à préserver où tout n’est pas permis. Que prévoit le code forestier à ce sujet ? Comment se comporter et circuler dans les forêts, à pied, en VTT, à cheval ou en auto ?

  • Les nouvelles zones de basses émissions (LEZ) ont fait leur apparition à Anvers et à Bruxelles. Celles-ci pourront être également instaurées en Région wallonne puisqu'un nouveau décret vient d’être adopté par le Parlement wallon à ce sujet. Faisons le point sur ce que les LEZ impliquent à Bruxelles et en Wallonie.

  • Les véhicules hybrides deviennent de plus en plus fréquents dans nos villes. Toutefois, la question de savoir où la recharge peut avoir lieu n’est pas toujours évidente. En tant que particulier, comment puis-je recharger mon véhicule électrique ? Qui décide de la mise en place d’une borne sur la voie publique ?

  • La question des objets trouvés sur la voie publique ou des véhicules abandonnés pose souvent problème : que dois-je faire à titre personnel ? Prévenir la police ou la commune ? Quelle autorité décide de les évacuer et les conserver le cas échéant ? Quelle est la procédure si leur propriétaire souhaite les réclamer ?

  • Doit-on rentrer les animaux dans les granges et étables en hiver ? Si la plupart des bovins, équidés et moutons peuvent demeurer en prairie, leur degré de résistance aux basses températures va néanmoins être fonction de différents critères physiques et environnementaux. Que disent les législations wallonne et bruxelloise à ce sujet ? 

  • Très populaires en Chine et en Thaïlande, les lanternes célestes sont de plus en plus appréciées dans nos pays européens à l'occasion des fêtes de fin d’année, de mariages ou anniversaires. Il faut cependant respecter la règlementation en la matière et prendre des mesures de sécurité lors de leur utilisation.

  • Confronté à des bruits très gênants, comment pouvons-nous réagir ? Face à certaines situations problématiques, lorsque les désagréments dus au bruit perdurent et que les tentatives de concertation ont échoué, le recours à des instances officielles s’impose. A qui faire appel dans pareils cas ?

  • Lancer des pétards, fusées et autres lampions lors du nouvel an comporte certains risques. Les candidats aux feux d'artifice s'informeront tout d'abord quant à l'interdiction ou non de leur usage par la commune du lieu. Voici également des recommandations pour organiser un feu d’artifice en toute sécurité.

  • En tant que particulier, quels feux d’artifice puis-je acheter et allumer sur la voie publique ? Feux de bengale, fusées, pétards ou autres compositions pyrotechniques produisant des effets lumineux, fumigènes ou sonores sont des classiques de la nuit du nouvel an mais aussi synonymes d'accidents et parfois de

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  • Restaurants, boucheries, dépôts de mazout ou de gaz, climatiseurs, car-wash, parcs de stationnement, la détention de certains animaux et l'exploitation de salles peuvent être soumis à permis d'environnement ou à déclaration en fonction de leur capacité ou de leurs caractéristiques. Autant bien s’informer avant de démarrer son

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  • Face à un trouble à l'ordre public particulier comme par exemple des tapages nocturnes répétés, un mur manquant de s'effondrer ou encore une habitation insalubre, que peut faire l'autorité communale ? Quels sont les pouvoirs de police administrative du Bourgmestre ?

  • Quelle devrait être l’approche générale du maître vis-à-vis de son chien, lorsqu’il s’agit de canaliser le comportement de l’animal, éviter qu’il ne soit agressif et pouvoir le maîtriser en cas de besoin ? Nous expliquons ce qu’est un chien, comment il est façonné par sa génétique, son environnement et l’éducation, et comment réduire les risques

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