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Contrefaçon

Le phénomène de la contrefaçon et des faux : son marché, ses cibles et victimes, les auteurs ainsi que les dispositifs règlementaires et les ressources de lutte pour l’éradiquer.

  • Moins médiatisé que d’autres formes de criminalité organisée comme le trafic de drogues ou d’êtres humains, le commerce illégal d’espèces animales et végétales menacées monte néanmoins en puissance, ce qui en fait un véritable enjeu international. Une analyse succincte de la question au travers d’une série de trois articles dont le premier aborde les

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  • Lors de séjours touristiques, on peut être tenté d'acheter des souvenirs tels que coraux, bijoux en ivoire, sacs en cuir de reptiles…, en ignorant que ceux-ci représentent une menace pour la survie de nombreuses espèces animales ou végétales. En fait, l'importation de certains objets en Europe est punissable, même si leur mise en vente dans le pays d'origine n'est

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  • Le secteur de la contrefaçon est de plus en plus sophistiqué. Le développement de la distribution «online» de ces marchandises n’a cessé de croître ces dernières années à tel point que le volume de biens contrefaisants dépassera bientôt celui du marché de la contrefaçon de rue pour certains domaines (produits pharmaceutiques, etc.). [1]

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  • En 2012, quelque 22.433 faux billets de banque ont été retirés de la circulation en Belgique. Ce nombre reste relativement faible comparé aux 480 millions de billets authentiques estimés en circulation dans notre pays. Ce sont principalement les coupures de 50 et 20 eurosqui font l'objet d'une contrefaçon. A

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  • La contrefaçon des produits de luxe ne cesse de croître. De la simple imitation (look-a-like) au véritable produit contrefait, ce marché illicite s’est progressivement développé, notamment par le biais des nombreuses possibilités qu’offrent les nouveaux médias. Si l’attention se porte le plus souvent sur les sources de production et de distribution de ces

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  • L’Office de l’ONU chargé de la lutte contre la drogue et le crime organisé (UNODC) estime que la criminalité organisée brasse quelques 870 milliards de dollars par an. A côté du trafic de drogues, de bois précieux ou d’œuvres d’art, le trafic de denrées alimentaires apparait comme un trafic émergent dont l’ampleur reste encore méconnue. Rapide tour d’horizon sur

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  • Une opération majeure visant les pharmacies illicites en ligne et impliquant plus de 100 pays a été menée de fin septembre à début octobre 2012, sous la coordination d’Interpol. Cette opération, la plus importante du genre à ce jour, met en lumière toute la problématique et les dangers des médicaments contrefaits et illicites.

  • Même si on associe souvent la consommation de stéroïdes anabolisants (SA) aux dérives de certains segments du sport de haut niveau, l’utilisation de cette gamme de produits dépasse très largement le microcosme des seuls sportifs professionnels et s’avère préoccupante sur un double plan sanitaire et criminel.

  • Nous sommes de plus en plus confrontés à la contrefaçon, sous la forme d’offres très alléchantes de produits de luxe, cigarettes, articles de sport, pièces de rechange, mais aussi de biens de consommation courante, avec tous les risques (accident, danger pour la santé, confiscation, amendes, etc.) que cela peut entraîner.

  • Méconnue du grand public il y a une vingtaine d’années, la contrefaçon et, de manière plus large, les violations du droit à la propriété intellectuelle, ont fait une entrée remarquée dans nos économies et, partant, dans la vie de tous les jours des consommateurs que nous sommes.

  • D'après le dernier rapport annuel (juillet 2011) relatif aux interventions douanières aux frontières extérieures de l'UE, le nombre d’envois saisis en 2010 par les douanes européennes a presque doublé par rapport à l'année précédente, pour totaliser 103 millions de produits suspectés d'enfreindre les droits de propriété intellectuelle (DPI), comme les marques

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  • Il y a peu, l’Office européen de police (Europol) – basé à La Haye et chargé de faciliter l’échange d’informations entre les différentes polices des Etats membres de l’Union européenne –, a rendu son dernier rapport relatif à l’évaluation de la menace que représente le crime organisé : l’OCTA (Organised Crime Threat Assessment) 2011.

  • Il y a quelques années encore, ils étaient présents en permanence aux différents postes frontières du pays. Mais depuis la libre circulation des biens et des personnes, quelles compétences nos douaniers ont-ils gardées et comment les reconnaître ? Peuvent-ils opérer des fouilles de véhicules et bagages ? Ce sont quelques-unes des questions que chacun se pose.

  • Le 16 février 2011, le Parlement européen a adopté une nouvelle législation visant à empêcher les médicaments contrefaits de polluer la chaîne d’approvisionnement légale. Le développement des échanges commerciaux par Internet a en effet considérablement facilité la mise à disposition de médicaments dont le contrôle doit être considéré comme quasiment

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  • Le marché de la contrefaçon a toujours le vent en poupe ! Selon un rapport récent de la Commission européenne consacré aux interventions douanières des Etats membres de l’UE visant à faire respecter les droits de propriété intellectuelle, plus de 43.500 cas ont été enregistrés en 2009, ce qui représente un total de 118 millions d’articles contrefaits ou piratés

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  • La contrefaçon est sanctionnée par la loi belge du 15 mai 2007. Mais attention aux erreurs de langage : un produit (ou une marque) contrefait est celui qui fait l’objet d’une contrefaçon. Le produit est contrefaisant quand il copie l’original, sans

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