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Contrefaçon

Le phénomène de la contrefaçon et des faux : son marché, ses cibles et victimes, les auteurs ainsi que les dispositifs règlementaires et les ressources de lutte pour l’éradiquer.

  • Comment les réseaux criminels russes s’implantent-ils en Europe ?

    La présence depuis les années ’90, sur le continent européen, des réseaux mafieux originaires de l’ex-URSS n’est pas due au hasard. Ce que l’on nomme communément le Russian Based Organised Crime (RBOC) a progressé dans nombre de pays de l’UE en deux phases : la première décennie, les organisations russes veulent s’imposer dans les entreprises et trafics

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  • Contrefaçon : une activité prisée des terroristes ?

    La contrefaçon est habituellement comprise comme une problématique d’intérêt économique. Les titulaires de droits, les consommateurs lésés voire la dangerosité des produits sont souvent au centre des préoccupations. Qu’en est-il lorsqu’on parle de terrorisme ? Le financement de ces groupes est complexe et opaque à l’analyse mais la contrefaçon y occuperait-elle

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  • Lutte contre la contrefaçon : cibler les maillons faibles de la logistique

    Endiguer le phénomène de la contrefaçon se résume-t-il en une bataille frontale livrée par les autorités/détenteurs de propriétés intellectuelles contre les contrefacteurs ?

  • Mutation de la contrefaçon : de la production à la distribution

    De la fabrication à la distribution, le marché de la contrefaçon met à mal les industries licites de par sa sophistication et la pluralité d’acteurs qui y interviennent. Un marché complexe qui connait actuellement une véritable mutation suite au développement d’Internet, des traditionnels modes de distribution et de réseaux tout aussi disparates au niveau de leur

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  • Contrefaçon : une diversité de groupes d’auteurs

    Le marché de la contrefaçon s’apparente en beaucoup de points à celui de l’économie licite. Concurrence, public-cible, gestion des ressources/opportunités, … les contrefacteurs sont de véritables entrepreneurs confrontés à de nombreuses prises de décisions et aux nécessités d’établir des stratégies viables afin de mener à bien leurs activités et d’en retirer un

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  • Déceler les contrefaçons sur Internet : comment procéder ?

    En alimentant une économie souterraine, le marché de la contrefaçon représente un véritable fléau pour les entreprises et les consommateurs. Depuis le développement des petites annonces en ligne, les contrefacteurs exploitent de nouveaux canaux de distribution pour écouler des marchandises qui, ne respectant pas les consignes de sécurité, sont à l’origine de

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  • Comment différencier un produit original d’une contrefaçon ?

    Le commerce de la contrefaçon représente un véritable cancer pour notre économie et en touche tous les domaines sans exceptions : médicaments, vêtements, jouets, cigarettes, etc. Mais au-delà de son impact économique, les risques qu’il fait courir à notre santé sont bien réels. Chaque année, les marchandises contrefaites sont ainsi à l’origine de milliers

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  • Le RIP DEAL : Ne pas tomber dans le piège, conseils pratiques

    Une personne vous contacte de l’étranger et semble être vivement intéressée par la vente de votre maison, de votre véhicule ou encore de quelques pièces rares de collection ? Aucune raison de s’inquiéter, mais il est néanmoins recommandé de prendre quelques précautions avant de céder aux diverses propositions de votre interlocuteur.

  • Le RIP DEAL : savoir l’identifier pour mieux s’en prémunir

    Dans un précédent article, nous avions détaillé les caractéristiques principales de cette escroquerie. Comment les auteurs – en répondant à une annonce de vente –parviennent-ils à soutirer de l’argent à leurs victimes ? Pour répondre à cette question, nous poursuivrons la compréhension de leurs modes opératoires et conclurons sur les mesures préventives qui

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  • Le RIP DEAL : la «bonne affaire» qui peut coûter cher

    Le Rip-deal, ou «pigeon drop», consiste essentiellement en une escroquerie survenant lors d’une transaction en espèce. De nature organisée et transnationale, cette criminalité touche les particuliers, les indépendants ou les sociétés, qui mettent en vente des biens de valeurs (immobiliers, objets de luxe, etc.). Mais également ceux qui sont à la recherche

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  • Comment lutter contre le commerce illicite de cigarettes ?

    Nous l’avons vu dans un premier texte, les raisons de lutter contre ce commerce illicite sont nombreuses : celui-ci prive les Etats de recettes douanières et fiscales, il contrecarre les politiques de santé publique, il menace les entreprises légales et participe au financement du crime organisé suscitant souvent la corruption. Nous examinerons maintenant les

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  • Une cigarette sur dix provient de la contrebande

    Les conséquences du trafic de cigarettes ne sont pas anodines : elles soulèvent à la fois des questions de santé, de politique commerciale, de recettes fiscales et de criminalité. Nous rappellerons brièvement le danger du tabagisme et des questions liées au commerce illicite de tabac avant de nous arrêter au phénomène de la contrebande de cigarettes. Dans un

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  • Achat de médicaments sur Internet : risques de contrefaçon et prévention

    Le marché du médicament en ligne a littéralement explosé ces dernières années. La facilité de recevoir les achats à domicile, l’avantage de l’anonymat, les publicités de toutes sortes, des prix concurrentiels, voilà quelques-uns des avantages offerts par la toile. Il est pourtant de notoriété publique que plus de la moitié des médicaments vendus sont contrefaits

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  • La vente de médicaments en ligne : un système bien réglementé

    Les achats en ligne font dorénavant partie de nos pratiques courantes. Il est donc naturel de voir le marché du médicament suivre cette tendance avec une floraison de sites proposant, parfois à un prix très concurrentiel, toute une panoplie de médicaments, de brûleurs de graisse ou d’érectiles pour lesquels un achat en pharmacie peut sembler embarrassant.

  • Contrefaçon, détenteurs de droits et douanes : quel cadre légal ?

    Face au fléau qu’est la contrefaçon, la douane joue un rôle important. En vertu d’un règlement européen applicable à tous les Etats membres de l’Union européenne, les services douaniers sont compétents en cas d’importation, d’exportation ou de réexportation de marchandises de contrefaçon et de marchandises pirates. Ils sont également habilités à intervenir sur le

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  • Contrefaçon : les risques d’amende et de confiscation

    Aucun secteur économique n’est épargné par la contrefaçon. Depuis le lait en poudre pour bébés jusqu’aux antibiotiques, en passant par les jouets, les vêtements, les cosmétiques, etc., les marchandises contrefaites sont à l’origine de milliers d’accidents chaque année. Aux risques pour la santé s’ajoutent les dégâts économiques, l’argent et les emplois perdus, le

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  • L’industrie de la contrefaçon : une criminalité peut en cacher une autre

    La contrefaçon – et l’industrie qui la supporte – persiste toujours à générer d’importants profits face à des risques minimes de répression. La participation des consommateurs, négligeant souvent les dangers de ces produits de moindre qualité, et le processus par lequel ces marchandises sont fabriquées et distribuées, contribuent à un faible taux de reportabilité

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  • Les opérations internationales de lutte contre la contrefaçon

    Que ce soit en Belgique, en Europe ou sur le plan mondial, la lutte contre la contrefaçon s’est intensifiée ces dernières années. L’ampleur des trafics de produits contrefaisants ainsi que leurs conséquences lourdes sur les plans économique, de la santé et de la sécurité justifient la multiplication d’opérations d’envergure certes ponctuelles mais malgré tout

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  • Trafic d’espèces menacées : une criminalité internationale en plein essor !

    Moins médiatisé que d’autres formes de criminalité organisée comme le trafic de drogues ou d’êtres humains, le commerce illégal d’espèces animales et végétales menacées monte néanmoins en puissance, ce qui en fait un véritable enjeu international. Une analyse succincte de la question au travers d’une série de trois articles dont le premier aborde les

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  • Ne ramenez pas n’importe quel souvenir de vacances !

    Lors de séjours touristiques, on peut être tenté d'acheter des souvenirs tels que coraux, bijoux en ivoire, sacs en cuir de reptiles…, en ignorant que ceux-ci représentent une menace pour la survie de nombreuses espèces animales ou végétales. En fait, l'importation de certains objets en Europe est punissable, même si leur mise en vente dans le pays d'origine n'est

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